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JUREL – Jurisprudence et droit français des religions


Le projet JUREL est consacré à la jurisprudence en droit français des religions. Ce projet part de l’hypothèse d’une spécificité de l’encadrement juridique du fait religieux : en raison d’un dispositif législatif restreint, le rôle du juge dans l’appréhension de ces questions répond à une nécessité et constitue donc une donnée incontournable dans l’analyse du corpus juridique applicable en la matière. Les tribunaux sont, de longue date, saisis de litiges portant sur les manifestations des croyances religieuses (individuelles ou collectives), et ce contentieux a connu progressivement une nette extension à l’ensemble des branches du droit. Ainsi, par son ampleur et sa transversalité, la jurisprudence constitue un lieu privilégié d’observation des évolutions qui traversent l’appréhension juridique du phénomène religieux. Ce projet doit aboutir à la publication des Grands arrêts du droit des religions, le recours à la figure des grandes décisions devant permettre de restituer une réflexion qui demeure inédite à ce jour.

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