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Responsabilité sociale de l’entreprise (2013 - juin 2016)


Articles dans des revues internationales ou nationales avec comité de lecture répertoriées par l’AERES ou dans les bases de données internationales (ACL)

2013

DE QUENAUDON René et LARONZE Fleur, « Réflexions juridiques après la tragédie du Rana Plaza », Revue de droit du travail, 2013, p. 487-490.

MARTIN-CHENUT Kathia, « A valorizaçao das obrigaçoes positivas de natureza penal na jurisprudência da Corte interamericana de direitos humanos : o exemplo das graves violaçoes de direitos humanos cometidas durante as ditaduras dos paises do Cone Sul », Revista Brasileira de Ciências Criminais, no 102, 2013, p. 97-127.

MARTIN-CHENUT Kathia, « La justice brésilienne face au système interaméricain de protection des droits de l’homme », Cahiers de la justice, 2013, no 3, p. 111-127.

MARTIN-CHENUT Kathia, PERRUSO Camila et ROCHA MACHADO Maira, « Chronique  Actualités du droit brésilien », RSC, 2013, no 1, p. 199-222.

2014

MARTIN-CHENUT Kathia, « Droit international des droits de l’homme et droit pénal : obligation de poursuivre des actes de torture et exclusion de la preuve obtenue sous contrainte dans la jurisprudence interaméricaine », Chronique internationale, droits de l’homme », RSC, 2014, no 2, p. 411-421.

2015

MARTIN-CHENUT Kathia, « L’utilisation abusive des lois antiterroristes passée au crible de la jurisprudence interaméricaine », Chronique international, droits de l’homme, RSC, 2015, no 2, p. 461-470.

Articles dans des revues avec comité de lecture non répertoriées par l’AERES ou dans des bases de données internationales (ACLN)

2014

MARTIN-CHENUT Kathia, « Direito à verdade e justiça de transição : a contribuição do sistema interamericano de proteção dos direitos humanos », Revista da Anistia, 2014, no 9, p. 188-218.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Introdução : Colóquio Direito à verdade e justiça de transição nos países do Cone Sul », Revista da Anistia, 2014, no 9, p. 140-147.

2015

MARTIN-CHENUT Kathia et FOUCHARD Isabelle, « Quelles responsabilités pour les sociétés transnationales  ? », Infotrope.org, 8 février 2015.

2016

MARTIN-CHENUT Kathia et SALDANHA Jânia, « O caso do amianto : os limites das soluções locais a um problema de saúde global », Lua nova  : revista de cultura e politica, dossier «  saúde global  », 2016.

Communications avec actes dans un congrès national (C-ACTN)

DE QUENAUDON René, « L’influence des conventions de l’OIT sur la jurisprudence de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat », in Conseil de l’Europe et OIT, deux institutions au service de la justice sociale. Mise en œuvre et influence des normes en Europe et en France, Maison du Conseil régional d’Alsace, Strasbourg, 8 février 2013, http://europa-cnrs.unistra.fr/fileadmin/upload/DUN/europe_en_mutation/Documents/e-publi/Conventions_OIT_et_CC_et_CE_-_Rene_Quenaudon__Anne_Perette_et_Alexandra_Karst.pdf.

Communications orales sans actes dans un congrès international ou national (C-COM)

2013

DE QUENAUDON René, « L’avocat et la RSE », Colloque Eurojuris, Strasbourg, 1er février 2013.

DE QUENAUDON René, « La diversité en entreprise et sur la codétermination en droit social allemand », Colloque Eurojuris, Strasbourg, 1er février 2013.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Responsabilité sociétale des entreprises – RSE », présenté au séminaire «  La responsabilité et ses équivoques  », Groupe «  Ethique et droits de l’homme de l’Université de Strasbourg  », Palais universitaire de Strasbourg, 11 mars 2013.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Violence sociale, éducation à la non-violence, culture de la paix  ? », séminaire «  La mise en œuvre de la Déclaration des Nations unies sur l’éducation et la formation aux droits de l’homme. Enjeux, défis et perspectives pour la France  », cycle de séminaires de la Commission nationale française pour l’UNESCO, Université de Paris II, CRDH, 19 mars 2013.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Les limites de la compétence territoriale du juge équatorien  : l’affaire Chevron », Réunion préparatoire du Réseau ID franco-américain – Projet «  Prendre la responsabilité au sérieux  », Fondation Hugot du Collège de France, Paris, 13 mai 2013.

MARTIN-CHENUT Kathia, « L’approche comparée des mécanismes conventionnels de prévention des violations des droits de l’homme au niveau universel », «  La prévention des violations des droits de l’homme  », colloque annuel de l’Institut international des droits de l’homme, Université de Paris II, 14 juin 2013.

MARTIN-CHENUT Kathia, « L’influence de la Convention interaméricaine sur la disparition forcée des personnes », colloque « Les pays d’Amérique latine et la lutte contre les disparitions forcées », Université de Paris II, CRDH et l’Association des étudiants et anciens étudiants latino-américains en droit international (ELADI), 4 juillet 2013.

2014

MARTIN-CHENUT Kathia, « Problématique et panorama des outils mobilisés(sables) en matière de protection des droits de l’homme », 3e séminaire « Les outils mobilisés(sables) par/pour la RSE-O en matière de protection des droits de l’homme », projet IdEx-RSE, UMR DRES, 14 mars 2014.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Droits de l’homme et responsabilité des entreprises  : les principes de l’ONU », Institut de relations internationales (IRI) de l’Université de São Paulo, 29 avril 2014.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Droits de l’homme et entreprises – le rôle des universités et des organisations non gouvernementales dans le débat », présenté dans le cadre du Projet IdEx-RSE  : identification et classement des outils juridiques, grupo de direitos humanos e empresas - Direito GV, Associação Nacional de Direitos Humanos, Pesquisa e Pos-graduação (ANDHEP), 30 avril 2014.

MARTIN-CHENUT Kathia, « L’appréhension du principe de précaution par le système interaméricain des droits de l’homme », atelier de recherche «  Le principe de précaution  : consécration et mise en œuvre dans les espaces international et national  », UMR de droit comparé, Paris, 23 septembre 2014.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Les outils juridiques mobilisables par ou pour la RSE en vue d’un engagement effectif de responsabilité  : regards croisés franco-brésiliens », Projet «  Prendre la responsabilité au sérieux  », réunion préparatoire du Réseau ID franco-brésilien, Collège de France, Paris, 25 septembre 2014.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Le projet IdEx attractivité RSE-O  »  ; «  Panorama des outils mobilisés(sables) en matière de protection des droits de l’homme  »  ; «  L’ambivalence de l’outil juridique transaction  » dans le contentieux transnational des droits de l’homme  », journée d’études « les outils mobilisés(sables) par/pour la RSE-O dans les différentes branches du droit », projet IdEx-RSE, Faculté de droit de l’Université de Strasbourg, 13 octobre 2014.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Les stratégies de durcissement de la RSE », présenté à « Responsible economy  : entrepreneurs face aux nouveaux défis », participation à la table «  Dialogue Mercosur-Union européenne  : les accords de libre-échange vus sous l’angle RSE  », intervention au World Forum Lille, 21 octobre 2014.

2015

DE QUENAUDON René, « Le Droit de la responsabilité sociétale des organisations (RSO) », colloque « La responsabilité sociétale de l’entreprise sous le prisme du droit », Bruxelles, 16 avril 2015.

DE QUENAUDON René, « Les outils normatifs de la RSE en matière de propriété intellectuelle », Workshop « Due Diligence in Supply Chains : How Can Responsible Supply Chain Management Improve The Respect for Intellectual Property ? », Bruxelles (Le Berlaymont), 5 juin 2015.

DE QUENAUDON René, « La RSE-O questionnée par l’autorité », Ecole d’été « Le rapport d’autorité », Université de Strasbourg, 31 septembre 2015.

DE QUENAUDON René, « Le droit d’alerte », Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC), Bordeaux, 12 novembre 2015.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Introduction et animation de l’atelier «  Durcir la RSE  » », rencontres doctorales «  La responsabilité à l’épreuve de la mondialisation  », Institut d’Etudes Avancées de Nantes, 8 juin 2015.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Remédier à l’irresponsabilité des ETN  : moduler les responsabilités en fonction du pouvoir économique et de l’impact sociétal », séminaire inter-réseaux ID «  Le changement climatique, miroir de la globalisation. 12 propositions sur les responsabilités des Etats et des entreprises transnationales  », Collège de France, Paris, 10 juin 2015.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Internationalisation des droits de l’homme  : la contribution de l’Amérique latine à la construction d’un droit mondial », colloque « L’environnement et ses métamorphoses », Société latino-américaine de droit international, rencontre latino-américaine de droit international, Rio de Janeiro, 13 août 2015.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Internationalisation du droit et métamorphoses de la responsabilité », présenté à la chaire franco-brésilienne, Sao Paulo, FADUSP, Institut de Relations internationales et Faculté de droit de l’Université de Sao Paulo, Sao Paulo, 17 août 2015.

MARTIN-CHENUT Kathia, « “Droit à la vérité et justice de transition dans les pays du Cône sud  : de 2012 à 2015”, intégrant les activités officielles de la Semaine de l’amnistie (Comissao de Anistia, Ministère de la Justice brésilien), Introduction au séminaire », Institut de Relations Internationales de l’Université de Sao Paulo et Université Catholique de Sao Paulo (PUC), Chaire franco-brésilienne  : «  Internationalisation du droit et relations internationales  : interactions et métamorphoses  », Sao Paulo, Brésil, 24 août 2015.

MARTIN-CHENUT Kathia, « La dimension internationale de la RSE », présenté à la Chaire franco-brésilienne, «  Internationalisation du droit et relations internationales  : interactions et métamorphoses  », Institut de relations internationales de l’Université de Sao Paulo et Université Catholique de Sao Paulo (PUC), 26 août 2015.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Internationalisation et juridicisation de la RSE », présenté à la Chaire franco-brésilienne «  Internationalisation du droit et relations internationales  : interactions et métamorphoses  », Institut de relations internationales de l’Université de Sao Paulo et Ecole de droit de la Fondation Getulio Vargas, Sao Paulo, FGV, 27 août 2015.

MARTIN-CHENUT Kathia, « La contribution de l’Amérique latine à la construction d’un droit commun et pluraliste », II Congresso internacional de direitos da personalidade, UNICESUMAR – Master en sciences juridiques, Maringa, Brésil, 8 octobre 2015.

MARTIN-CHENUT Kathia, « La place des pays émergents en droit international. Perspectives pluridisciplinaires », colloque «  Quelles responsabilités pour les entreprises transnationales à l’égard des impacts sociétaux de leurs activités  ? », CURAPP, Université de Picardie, 24 novembre 2015.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Entreprises et droits de l’homme  : quel cadre de droit international  ? », Workshop, Institut des Hautes Etudes sur la Justice (IHEJ) et ministère des Affaires étrangères, 15 décembre 2015.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Responsabilité et Climat », débats autour des 12 propositions juridiques formulées dans le cadre du programme de recherche « Prendre la responsabilité au sérieux » ; ainsi que du Rapport de la Commission environnement du Club des juristes « Renforcer l’efficacité du droit international de l’environnement – Devoirs des Etats, droits des individus » et de la « Déclaration des droits de l’humanité relatifs à la préservation de la planète », librairie A. Pedone, 4 décembre 2015, http://pedone.info/librairie/category/evenements/passes/.

MARTIN-CHENUT Kathia et NEYRET Laurent, « Des écocrimes à l’écocide : le droit pénal au secours de l’environnement », discussion sur la forme démocratique que revêtent des négociations diplomatiques à la lumière de la Cop21, librairie A. Pedone, 1er décembre 2015, http://pedone.info/cop21/.

MARTIN-CHENUT Kathia, PERRUSO Camila, AIT-OUYAHIA Feriel, HAMROUNI Maïa-Oumeïma et CANAL-FORGUES Eric, « Démocratie et diplomatie environnementales », échange et discussion sur la forme démocratique que revêtent des négociations diplomatiques à la lumière de la Cop21, librairie A. Pedone, 1er décembre 2015, http://pedone.info/cop21/.

2016

DE QUENAUDON René, « Les dilemmes du développement durable  : comment concilier de façon équitable les conflits d’intérêts sans sacrifier les priorités d’un développement durable  ? », colloque « L’état des savoirs et controverses scientifiques sur les enjeux actuels de la RSE  » sous le parrainage de la Plateforme nationale d’actions globales pour la RSE (France Stratégie), École des Mines de Paris, 4 avril 2016.

DE QUENAUDON René, « Les valeurs de la RSE sont-elles solubles dans le droit  ? », dans le cadre de la séance «  La RSE doit-elle être juridicisée et judiciarisée  ? », colloque « L’état des savoirs et controverses scientifiques sur les enjeux actuels de la RSE  » sous le parrainage de la Plateforme nationale d’actions globales pour la RSE (France Stratégie), École des Mines de Paris, 2 mai 2016.

DE QUENAUDON René, « La responsabilité sociale des entreprises (en tant que déclinaison, par l’entreprise, du développement durable) », conférence « Développement durable  : des services d’information responsables », ENA, Strasbourg, 26 mai 2016.

MARTIN-CHENUT Kathia, « La RSE saisie par le droit  : les outils juridiques mobilisables pour renforcer la responsabilité des entreprises », Journées d’études sur Environnement-Développement et Droits de l’homme. Responsabilité des acteurs privés, Université de Paris XIII, EHESS, Paris, 17 mars 2016.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Journées d’études sur les controverses scientifiques sur les enjeux actuels de la RSE, 3e session  : «  Quelles finalités pour l’entreprise ?  », Paris, 1er avril 2016.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Journées d’études sur les controverses scientifiques sur les enjeux actuels de la RSE, 3e session  : «  La RSE doit-elle être juridicisée et judiciarisée ?  », Paris, 20 avril 2016.

MARTIN-CHENUT Kathia, « La contribution de l’Amérique latine à un jus commune mondial », colloque à « Vers un Jus commune mondial », Collège de France, Paris, 24 mai 2016.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Prostitution et responsabilité sociale des entreprises (RSE) » présenté à « Sexualité et droit international des droits de l’Homme », colloque annuel de l’Institut international des droits de l’homme, Université d’Angers, 26-27 mai 2016.

MARTIN-CHENUT Kathia, Présidence de table de « Sécurité et surveillance dans le monde contemporain » au colloque international « Quarante ans de Surveiller et punir » à l’occasion des 40 ans de l’ouvrage de Michel Foucault, Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, Paris, 28 mai 2016.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Justice transitionnelle et lutte contre l’impunité : entre pénalisation des droits de l’homme et humanisation du droit pénal », colloque « Quelle(s) complémentarité(s) en droit international pénal ? », Université Paris Descartes, 24 juin 2016.

Direction d’ouvrages (DO)

2016

Voir Productions scientifiques transversales.

Ouvrage scientifique (OS)

DE QUENAUDON René, Droit de la responsabilité sociétale des organisations. Introduction, Bruxelles, Belgique, Larcier, coll. « Masters Droit », 2014, 460 p.

Chapitres d’ouvrages scientifiques (OS-CHAP)

2013

DE QUENAUDON René, « Droit du travail », in N. POSTEL et R. SOBEL (dir.), Dictionnaire critique de la RSE, Villeneuve-d’Ascq, Presses universitaires du Septentrion, coll. « Capitalismes, éthique, institutions », 2013, p. 121-125.

DE QUENAUDON René, « L’alerte professionnelle : un exemple d’articulation entre hard law et soft law », in N. POSTEL, R. SOBEL et F. CHAVY (dir.), Dictionnaire critique de la RSE, Villeneuve-d’Ascq, 2013, p 20-25.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Droits de l’homme et responsabilité des entreprises  : les ‘Principes Directeurs des Nations Unies’ », in Geneviève GIUDICELLI-DELAGE et Stefano MANACORDA (dir.), Responsabilité pénale des personnes morales : perspectives européennes et internationales, Société de Legislation Comparée, Paris, 2013, p. 229-247.

MARTIN-CHENUT Kathia et CHARBEL Pedro, Traduction du français vers le portugais du Brésil de l’intervention orale de Mireille Delmas-Marty au Colloque, in Devoir de punir  ? Le système pénal face à la protection internationale du droit à la vie, Paris, Société de Législation Comparée, 2013, p. 141-183.

MARTIN-CHENUT Kathia, GIUDICELLI-DELAGE Geneviève, MANACORDA Stefano et TRICOT Juliette, « La protection du droit à la vie et les obligations positives de protection pénale dans le système interaméricain des droits de l’homme », in Devoir de punir  ? Le système pénal face à la protection internationale du droit à la vie, Société de Legislation Comparée., Paris, 2013, p. 141-183.

2014

DE QUENAUDON René, « La doctrine sociale de l’Église (DSE) et la responsabilité sociale des entreprises (RSE) : premier regard, premier repérage d’un juriste », in Canal-Forgues Eric (dir.), Démocratie et diplomatie environnementales : acteurs et processus en droit international, Paris, A. Pedone, 2015, p. 73-98.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Justiças nacionais e sistemas regionais de proteçao dos direitos humanos  : o exemplo brasileiro à luz da experiência francesa », in A. CICCO, M. E. ROCHA et A. F. VELLOSO (dir.), O direito internacional na constituiçao. Estudos em homenagem ao Ministro Francisco Rezek, Saraiva, Rio de Janeiro, Brésil, 2014, p. 341-374.

MARTIN-CHENUT Kathia et PERRONE MOISES Claudia, « Préface », in Mireille DELMAS-MARTY (dir.), Direito penal do inumano, Forum, Sao Paulo, Brésil, 2014, p. 7-10.

2015

DE QUENAUDON René, « Les lanceurs d’alerte », in Mireille Delmas-Marty, Alain Supiot (dir.), Prendre la responsabilité au sérieux, Paris, PUF, 2015, p. 296 et s.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Internationalization of Human Rights, Sustainable Development and CSR », in H. LIAN (dir.), International Law of sustainable devlopment, trade and competitiveness : a bi-regional perspective, Paris, Instituto EthOS de Empresas e Responsabilidade Social, Fondation Friedrich Naumann, 2015, p. 114-123, https://www3.ethos.org.br/wp-content/uploads/2015/06/D213_Publicacao_Dialogo_Brasil_UE_INGLES_Pag_Dupla.pdf.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Quelles responsabilités face aux exigences d’une démocratie environnementale  ? », in Eric CANAL-FORGUES (dir.), Démocratie et diplomatie environnementales  : acteurs et processus en droit international, Paris, A. Pedone, 2015, p. 281-300.

MARTIN-CHENUT Kathia et DEVAUX Caroline, « Quels remèdes à l’irresponsabilité des Etats et des entreprises transnationales (ETN) en matière environnementale, sociale et financière  ? Présentation des propositions », in Alain SUPIOT et Mireille DELMAS-MARTY (dir.), Prendre la responsabilité au sérieux, Paris, PUF, 2015, p. 361-371.

MARTIN-CHENUT Kathia et GIUDICELLI-DELAGE Geneviève, « Humanisme et protection de la nature », in Catherine BRECHIGNAC, Mireille DELMAS-MARTY et Gabriel BROGLIE (DE) (dir.), L’Environnement et ses métamorphoses, Paris, Hermann, 2015, p. 231-246.

MARTIN-CHENUT Kathia et PERRUSO Camila, « La contribution des systèmes régionaux de protection des droits de l’homme à la sauvegarde de l’environnement et à la pénalisation des atteintes environnementales », in Laurent NEYRET (dir.), Des écocrimes à l’écocide, le droit pénal au secours de l’environnement, Bruxelles, Belgique, Bruylant, 2015, p. 39-65.

MARTIN-CHENUT Kathia et PERRUSO Camila, « L’affaire Chevron-Texaco et l’apport des projets de Conventions Ecocrimes et Ecocide à la responsabilisation pénale des entreprises transnationales », in Laurent NEYRET (dir.), Des écocrimes à l’écocide, le droit pénal au secours de l’environnement, Bruxelles, Belgique, Bruylant, 2015, p. 67-86.

MARTIN-CHENUT Kathia, « Approche comparée des mécanismes conventionnels de prévention des violations des droits de l’homme au niveau universel  » », in E. DECAUX et S. TOUZE (dir.), La prévention des violations des droits de l’homme (Actes du Colloque des 13-14 juin 2013), Paris, A. Pedone, coll. « Publications de l’institut international des droits de l’homme », 2015, p. 61-89.

2016

DE QUENAUDON René, « La réception de la RSE par le Code du travail », in Mélanges en l’honneur d’Antoine Lyon-Caen, Paris, Dalloz, 2016, à paraître.

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