UMR 7354 DRES (Droit, religion, entreprise et société)
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Droits et religions (2013 - juin 2016)


Articles dans des revues internationales ou nationales avec comité de lecture répertoriées par l’AERES ou dans les bases de données internationales (ACL)

2013

ABOU RAMADAN Moussa, « Le droit musulman classique du travail et ses applications contemporaines », Revue de droit canonique, vol. 63, no 12, 2013, p. 85-107.

FORTIER Vincente, « La circoncision rituelle, comparaison franco-allemande », Revue Droit & Santé, n° spécial, 2013, p. 178-199.

2014

ABOU RAMADAN Moussa, « Islamic Legal Hybridity and Patriarchal Liberalism in the Shari’a Courts in Israel », Journal of Levantine Studies, 2014, p. 39-67.

AOUN Marc, « La ‘latinisation’ du droit des Églises orientales catholiques et la recomposition des traditions », Revue de droit canonique, n°62/1, 2014, p. 151-161.

FORTIER Vincente, « La conversion au prisme du droit », Cahiers d’études du religieux, Recherches interdisciplinaires (en ligne), numéro spécial, 12 pages, 2014, http://cerri.revues.org/1368.

FORTIER Vincente, « Commentaire de la Résolution de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe du 1er octobre 2013 (sur le point de la circoncision rituelle) », Revue Droit & Santé, 2014, no 57, p. 942-945.

2015

AOUN Marc, « L’engagement monastique dans l’histoire de la vie religieuse en Orient », Revue de droit canonique, vol. 65, no 1, 2015, p. 29-42.

FORTIER Vincente, « Détention et handicap  : la France condamnée pour défaut de soins », Revue Droit & Santé, no 66, juillet 2015, p. 595-598.

JOUBERT Thibault, « L’élection épiscopale dans le Décret de Gratien. Un exemple de tradition canonique » in Mélanges offerts au doyen Roland Jacques, Studia canonica, 49, 2015, p. 357-378.

TUFFERY-ANDRIEU Jeanne-Marie, « Les vœux : un enjeu pour la définition de l’état de vie religieuse, du Concile de Trente au Code de 1917 », Revue de droit du travail, vol. 65, no 1, 2015, p. 59-88.

2016

ABOU RAMADAN Moussa, « Le développement du statut juridique du mariage en droit musulman », Revue de droit canonique, 2016, à paraître.

CURTIT Françoise et FORNEROD Anne, « Manifestations de la soft law en droit français des religions », Studies in Religion/Sciences Religieuses, 45/2, juin 2016, p. 111-126.

JOUBERT Thibault, « Les enjeux canoniques de l’émergence de la juridiction exclusive de l’Église sur le mariage (IXe- début du XIIe siècle) », Revue de droit canonique, à paraître.

JOUBERT Thibault, « Le droit canonique au défi de l’historicité du sacré », in G. MEYLAN (dir.), Sacré-Responsabilité, Paris, Mare et Martin (Presses universitaires de Sceaux), à paraître.

JOUBERT Thibault, « L’unité de l’Église et l’élection épiscopale du IIIe au Ve siècle », in M.-L. CHAIEB (dir.), Les Pères de l’Église à l’écoute du peuple. Sensus fidelium et discours autorisés durant l’Antiquité tardive, à paraître.

JOUBERT Thibault, « L’évolution du principe électif dans les désignations épiscopales du Décret de Gratien au Concile Latran III », Revue d’histoire du droit français et étranger, à paraître.

Articles dans des revues avec comité de lecture non répertoriées par l’AERES ou dans des bases de données internationales (ACLN)

2013

ABOU RAMADAN Moussa, “The Position of Muslim Jurists towards Muslim Properties in non-Muslim States (8 c to 19 c)”, Droit et Religions, 2013, p. 503-534.

2015

MESSNER Francis, « Assise du droit local. Les cultes et l’enseignement religieux », Revue du droit local, 2015, vol. 73, p. 16-19.

2016

CURTIT Françoise, « La fiscalité des cultes en Europe  : vers la fin de la singularité religieuse  ? », Revue du droit des religions, mai 2016, no 1, p. 39-54.

FORTIER Vincente, « Normativité juridique vs normativité religieuse : l’office du juge pour arbitrer les conflits », Revue du droit des religions, mai 2016, no 1, p. 103-116.

MESSNER Francis, « Le financement public des religions en Europe  : statuts actuels et pratiques émergentes », Revue du droit des religions, mai 2016, no 1, p. 23-37.

MESSNER Francis, « La réforme des cultes au Grand-duché du Luxembourg en 2015 », Revue du droit des religions, mai 2016, no 1, p. 161-166.

Conférences données à l’invitation du Comité d’organisation dans un congrès national ou international (C-INV)

2013

ABOU RAMADAN Moussa, « Doit musulman et cimetières », Séminaire Lieux et religions, Faculté de théologie catholique de Strasbourg, mars 2013.

2015

FORTIER Vincente, « Approches théologiques du corps mort », colloque « Droit et vie du corps mort », Montpellier, 12 mars 2015.

FORTIER Vincente, « Pratiques religieuses et intégrité physique de l’enfant », colloque « Droit français et droits religieux », Paris, 18 novembre 2015.

Communications avec actes dans un congrès international (C-ACTI)

2013

CURTIT Françoise et FORNEROD Anne, « Manifestations de la soft law en droit français des religions », Studies in Religion/Sciences Religieuses, 45/2, juin 2016, p. 111-126.

2016

FORTIER Vincente, « De la lutte contre les “sectes” à la lutte contre les “dérives sectaires” : La politique répressive française à l’égard des mouvements dits “sectaires” », colloque « La religion hors-la-loi : l’Etat libéral à l’épreuve des religions minoritaires », Sherbrooke, Canada, 2014, Bruylant, 2016 (accepté sous presse).

JOUBERT Thibault, « Unius uxoris vir. Le lien sponsal entre l’évêque et son Église dans le Décret de Gratien », Proceedings of the Fourteenth International Congress of Mediæval Canon Law (2012), Cité du Vatican, Biblioteca apostolica vaticana, à paraître.

Communications avec actes dans un congrès national (C-ACTN)

TUFFERY-ANDRIEU Jeanne-Marie, « Le repos dominical dans la “nouvelle Eglise gallicane” (1795-1801) », actes du colloque « Théologie et droit », Montauban, juin 2015, 2016, à paraître.

TUFFERY-ANDRIEU Jeanne-Marie, L’exercice de la liberté de conscience sur le lieu de travail : contribution à l’étude du repos dominical de 1801 à 1880, actes du colloque « La liberté des consciences », Nancy, novembre 2015, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, à paraître.

Communications orales sans actes dans un congrès international ou national (C-COM)

2013

ABOU RAMADAN Moussa, « Le droit du travail musulman », colloque « Travail et religions », Université de Strasbourg, 5 mai 2013.

ABOU RAMADAN Moussa, « Establishment Ulama, Islamic law and Arab Revolution », colloque « Public Action and society », Toulouse, 6 septembre 2013.

AOUN Marc, « L’Eglise et l’homosexualité, des origines à nos jours », communication à la Table ronde de l’Institut de droit canonique sur « Le “mariage pour tous” et le droit canonique », Strasbourg, 9 septembre 2013.

AOUN Marc « Le ius particulare dans le droit canonique actuel. Approche comparée », conférence à l’Université catholique de Leuven, Faculté de droit canonique, 31 octobre 2013.

AOUN Marc, « Les Eglises orientales. Genèse et évolution historique », colloque « Les christianismes orientaux en France. Présence, dynamique, enjeux », UMR7354 DRES - Projet Minorel, « Dynamiques religieuses et groupes minoritaires : évolutions récentes du paysage français », Strasbourg, 2-3 octobre 2013.

ECKERT Raphaël, « Interest rei publice ne crimina remaneant impunita. Remarques sur la Genèse et la portée d’un adage médiéval », Conférence à la Société d’histoire du droit, 19 janvier 2013.

ECKERT Raphaël, « La victime absente de l’histoire ? », colloque « L’avènement juridique de la victime », Besançon, 11 avril 2013.

ECKERT Raphaël, « La Normandie, terre de traditions juridiques », colloque « Et si scienter hoc non fecisset… Remarques sur les Consuetudines et iusticie (ca. 1091) », Royaumont, 4 juin 2013.

ECKERT Raphaël, « Histoire et méthodes d’interprétation du droit criminel », colloque « L’interprétation de la loi pénale en droit savant », Université de Nancy, 17 octobre 2013.

ECKERT Raphaël, « Crime and Public Order in Europe in the Later Middle Ages », Université Bocconi de Milan, 11 novembre 2013.

FORNEROD Anne, « Interventions dans la formation “Le juge, la laïcité et le droit” », École Nationale de la Magistrature, 2012-2014.

FORNEROD Anne, « Stato e Chiese in Francia : il modello francese di laicità », Université de l’Insubrie de Côme-Varese (Italie), 14 mai 2013.

FORNEROD Anne, « Gestion de la diversité religieuse en France. Entre le refus des symboles et la reconnaissance des cultes ? », Chaire Religion, culture et société, Faculté de théologie et de sciences des religions, Université de Montréal, 9 octobre 2013.

FORNEROD Anne, « La cathédrale dans le cadre de la séparation des Églises et de l’État : entre bien religieux et patrimoine commun », Intervention à l’assemblée plénière de la Conférence centrale catholique romaine de Suisse, Centre International du Vitrail, Chartres, 19 octobre 2013.

FORTIER Vincente et MESSNER Francis, « L’émergence d’une discipline  : le droit des religions », Maison des Sciences de l’Homme, Montpellier, 21 novembre 2013.

MESSNER Francis, « La création de facultés de théologie musulmane en RFA », in Les politiques publiques en matière religieuse, Aix-en-Provence, 2013.

2014

ABOU RAMADAN Moussa, “Ulema, Politics and Arab Revolutions”, colloque “Middle East Law Semina”, New Haven, Etats-Unis, 17 janvier 2014.

ABOU RAMADAN Moussa, “Fatwa and counter-Fatwa”, colloque “The Religion in the Public Policy”, IEP, Aix-en-Provence, 19 avril 2014.

ABOU RAMADAN Moussa, “The division of the World by Muslim Jurists (9 century to 19 century)”, “Workshop on International Law and Religion”, Rome, Italie, 5 mai 2014.

ABOU RAMADAN Moussa, “The religious law in Palestinian territories”, colloque “Law and Religion in Mediterranean Era”, Université de l’Insubrie de Côme-Varese, Italie, 6 juin 2014.

ABOU RAMADAN Moussa, « L’usage de la violence et la Convention citoyenne des musulmans de France », Journée d’étude sur « La Convention citoyenne des musulmans de France », Université de Strasbourg, 30 septembre 2014.

ABOU RAMADAN Moussa, « L’histoire du droit musulman : perspectives et méthodologies », colloque « L’enseignement de la théologie musulmane : Histoire du droit musulman », Université de Strasbourg, 16 octobre 2014.

AOUN Marc, « Le droit canonique : droit universel et droits particuliers », cycle annuel de conférences, Colmar, 22 mars 2014.

ECKERT Raphaël, « Le monde parlementaire au Moyen Age  : procédures, paradigmes, représentations », journée d’étude (Institut d’Histoire de la Pensée classique de l’ENS Lyon – Institut d’Histoire du droit de l’Université de Paris II), Paris, 17 mai 2014.

ECKERT Raphaël, « Les vœux religieux, histoire et actualité », colloque « Le vœu dans la doctrine canonique médiévale latine », colloque de la Revue de droit canonique, Université de Strasbourg, 19 mai 2014.

ECKERT Raphaël, « Droit et exclusion religieuse dans les sociétés chrétiennes XIe-XVIe siècle. Les mécanismes de juridicisation de l’excommunication », colloque « Excommunication et salut dans la doctrine canonique (XIIe-XIIIe siècle) », Université de Franche-Comté (Besançon), 23 octobre 2014.

ECKERT Raphaël, « Crise(s) et droit(s) », colloque « La crise dans l’œuvre de Jacques Bouveresse », Rouen, 4 novembre 2014.

FORNEROD Anne, « Le financement des cultes en France », Intervention à l’assemblée plénière de la Conférence centrale catholique romaine de Suisse, Bâle, 21 mars 2014.

FORNEROD Anne, « Soft Law Regulations of Religion », colloque “Regulation of Religion ? Limits of Law ? What law regulates what religion ?”, Université de Roskilde (Danemark), 23 avril 2014.

FORNEROD Anne, “The ‘neglected’ recommendations of the French Stasi Commission”, colloque ”international Comparing Public Commissions on Cultural and Religious Diversity : Receptions and Challenges of Implementing Their Public-Policy Recommendations”, Vienne, 29 mai 2014.

FORNEROD Anne, « National cases – Jordan, Palestine, Algeria (discutante de la session) », colloque « Religions and constitutional transitions in the Muslim Mediterranean : the pluralistic moment », Université de l’Insubrie de Côme-Varese (Italie), 3 juin 2014.

FORNEROD Anne, « Droit et diversité du patrimoine religieux », colloque « La diversité religieuse. Approche pluridisciplinaire (II) », journée d’étude, Université du Havre, 18 septembre 2014.

FORNEROD Anne, « Culte et culture en droit français : visites et manifestations culturelles dans les édifices de culte », colloque « Patrimoine religieux en Bretagne : valorisation, création, histoire », Pôle universitaire Pierre Jakez Hélias, Quimper, 27 octobre 2014.

FORTIER Vincente, « Refus de soins, récusation du soignant pour motifs religieux », présenté à la Commission d’éthique de la Clinique Adassa, Strasbourg, 26 mai 2014.

MESSNER Francis, « La formation des cadres religieux », journée d’études « La convention citoyenne des musulmans de France », Université de Strasbourg, 30 septembre 2014.

PAUTHIER Céline, « Appartenir à la communauté médicale au XVIIIe siècle : querelles domestiques et petits arrangements », « L’individu face à l’ordre dans la modernité politique », séminaire sur la modernité politique animé par P. Bonin et F. Cosandey, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS), 2014.

PAUTHIER Céline, « Le projet économique européen : historicité nécessaire ou prétendue  ? », « La constitution économique de l’Union européenne », Ecole d’été de l’ED 101, Université de Strasbourg, 1er septembre 2014.

2015

ABOU RAMADAN Moussa, “Woman as Arbitrator in Shari’a Courts”, colloque “Islamic Women in Judicial Functions”, Sha’arey Mishpat, Hod Hasharon, Israel, 14 janvier 2015.

ABOU RAMADAN Moussa, « Dissimulation du visage en droit musulman », colloque « Dissimulation du visage », Université de Cergy-Pontoise, 22 janvier 2015.

ABOU RAMADAN Moussa, « The Absolute Esthetics and the Relativity of Religion : The Case of the Musueum of Tolerance/Ma’man Ilah Cimetry in Jerusalem », colloque “Negotiating the non-Negotiable”, European University Institute, Florence, Italie, 13 février 2015.

ABOU RAMADAN Moussa, « L’évolution du droit musulman de la famille : genre, religion et statut social », colloque « L’évolution du droit musulman classique et positif de la famille face aux faits sociaux », Université de Strasbourg, 16 mars 2015.

ABOU RAMADAN Moussa, « La garde d’enfants en Israël, Cisjordanie et Gaza », Max Planck Institute and Jacques Berque Center, Rabbat, Maroc, 2 avril 2015.

ABOU RAMADAN Moussa, « La peine de mort en droit musulman », colloque « Religions et peine de mort », Ecole normale supérieure, Paris, 14 avril 2015.

ABOU RAMADAN Moussa, « Islamic Law and Circumcision », présenté à “Children’s Rights in Relation to Parents’s Rights”, Bar Ilan University, Ramat Gan, Israel, 4 mai 2015.

CURTIT, Françoise, « L’auteur et son œuvre : la problématique de l’open access  », Le rapport d’autorité, Ecole d’été, Strasbourg, 3 septembre 2015.

FORNEROD Anne et FORTIER Vincente, « L’Etat, les religions : conflits de normativités/conflits d’autorité », Le rapport d’autorité, Ecole d’été, Strasbourg, 3 septembre 2015.

FORNEROD Anne, « La judiciarisation du fait religieux en France et en Europe », présenté à la Chaire en gestion de la diversité culturelle et religieuse, Université de Montréal, 13 avril 2015.

FORNEROD Anne, « intervention à la formation Laïcité, interculturalité et pratiques éducatives dans le secteur de la Protection de l’Enfance et l’Enfance délinquante », présenté à la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Préfecture de l’Yonne, 17 décembre 2015.

JOUBERT Thibault, « Le droit canonique relatif à la désignation épiscopale du Décret de Gratien au concile Latran III », journée d’étude « Latran IV (1215). Genèse et postérité. Enjeux pour l’évêque, Société d’histoire de l’Église de France, Droit et Sociétés Religieuses, Université Paris-Sud, novembre 2015.

KY-ZERBO Alphonse, « Le Corps et le vêtement spécifique dans l’Eglise catholique », colloque « Le Corps et le vêtement spécifique dans l’Eglise catholique », Strasbourg, 30 octobre 2015.

MESSNER Francis et ABOU RAMADAN Moussa, « L’enseignement universitaire de la théologie musulmane : perspectives comparatives », Université de Strasbourg, 17 novembre 2015.

2016

ABOU RAMADAN Moussa, « La codification du droit musulman : Problèmes et enjeux », colloque « Le droit musulman », EHESS, Paris, 10 mars 2016.

ABOU RAMADAN Moussa, « La résurrection en islam. Ressusciter : qu’est-ce à dire ? », colloque « La résurrection vue par les trois monothéismes », Faculté de théologie protestante, Strasbourg, 15 mars 2016.

ABOU RAMADAN Moussa, « Le mariage interreligieux et interconfessionnel en droit musulman classique et contemporain », journée d’études sur « Le mariage interreligieux et interconfessionnel en droit musulman dans une perspective comparée », Strasbourg, 3 mai 2016.

AOUN Marc, « Les juridictions ecclésiastiques en Orient et le mariage, du Moyen Age à l’époque moderne », colloque « Justice, vérité, miséricorde. La révision du procès en nullité de mariage », Strasbourg, 23 mai 2016.

JOUBERT Thibault, « La signification du rite dans la tradition catholique », Table ronde « Sens et place des rites et de la pratique religieuse », Programme « Que signifie croire ? les religions monothéistes en débat », Université de Strasbourg, 7 mars 2016.

JOUBERT Thibault, « Le mariage devant les juridictions ecclésiastiques dans l’Occident médiéval », colloque « Justice, vérité, miséricorde. La révision du procès en nullité de mariage », Institut de droit canonique, Université de Strasbourg, 23-24 mai 2016.

JOUBERT Thibault, Entre fidélité et créativité : la tradition canonique comme discernement institutionnel de l’Évangile », Congrès international « Dialogue des rationalités culturelles et religieuses », Institut catholique de Paris, 27-30 juin 2016.

KY-ZERBO Alphonse, « Quel rôle pour les conférences épiscopales dans la mise en oeuvre du motu proprioMitis Iudex Dominus Iesus” ? », colloque « Justice, vérité, miséricorde. La révision du procès en nullité de mariage », Strasbourg, 23 mai 2016.

KY-ZERBO Alphonse, « Le mariage interreligieux et le mariage interconfessionnel en droit canonique », journée d’études sur « Le mariage interreligieux et interconfessionnel en droit musulman dans une perspective comparée », Strasbourg, 3 mai 2016.

Direction d’ouvrages ou de revues (DO)

2013

ABOU RAMADAN Moussa et TONIATTI Roberto (dir.), Islamic Law in Secular Courts, Trento University Press, 2013.

AOUN Marc, TUFFERY-ANDRIEU Jeanne-Marie (dir.), Le ius particulare dans le droit canonique actuel. Définitions, domaines d’application, enjeux. Approche comparée, Artège, 2013, 214 p.

MESSNER Francis, PRELOT Pierre-Henri et WOEHRLING Jean-Marie (dir.), Traité de droit français des religions, 2e éd., Paris, Lexis-Nexis, 2013, 2000 p.

2014

AOUN Marc (dir.), La tradition recomposée, actes de la journée d’études tenue à Strasbourg le 13 janvier 2012, Revue de droit canonique, vol. 62, n° 1, 2014, 216 p.

AOUN Marc (dir.), La Vérité. In memoriam Jean Werckmeister, Revue de droit canonique, vol. 62, n˚ 2, 2014, 224 p.

ECKERT Raphaël, GILDUIN Davy et LEMONNIER-LESAGE Virginie (dir.), Histoire, peuple et droit. Mélanges offerts au Professeur Jacques Bouveresse, Presses Universitaires de Rouen et du Havre, 2014, 288 p.

FORTIER Vincente, MARCELLINI Anne (dir.), L’obésité en question. Analyse transdisciplinaire d’une épidémie, Bordeaux, Les Etudes hospitalières, coll. « Regards croisés », 2014, 248 p.

2015

AOUN Marc et TUFFERY-ANDRIEU Jeanne-Marie (dir.), « Les vœux religieux. Histoire et actualité », Revue de droit canonique, 2015, vol. 65, no 1, 2015, 248 p.

FORNEROD Anne (dir.), Funding Religious Heritage, Farnham, Royaume-Uni, Ashgate, coll. « Cultural Diversity and Law in Association with RELIGARE », 2015, 248 p.

FORTIER Vincente (dir.), Résister : Droit et subversion, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Sherbrooke, Canada, RDUS, 2015, 248 p.

MESSNER Francis (dir.), La formation des cadres religieux en Europe  : Histoire, statut des établissements d’enseignement de théologie, nouvelles politiques publiques, Granada, Comares, 2015, 282 p.

MESSNER Francis (dir.), Public Funding to religions in Europe, Farnham, Royaume-Uni, Ashgate, coll. « Cultural Diversity and Law in Association with RELIGARE », 2015, 332 p.

2016

AOUN Marc, BAMBERG Anne et KY-ZERBO Alphonse (dir.), Vie et droit des associations dans l’Eglise. Entre liberté des fidèles et vigilance de l’autorité, Paris, L’Harmattan, 2016.

AOUN Marc, KY-ZERBO Alphonse, TUFFERY-ANDRIEU Jeanne-Marie (dir.), La conjugalité. Approche disciplinaire, évolution historique, conceptions religieuses, reconnaissance institutionnelle, Revue du droit canonique, 66, 2016, à paraître.

MESSNER Francis (dir.), Le financement public des cultes dans une société sécularisée, Revue du droit des religions, 2016, no 1, 168 p.

FORTIER Vincente (dir.), La circoncision rituelle. Enjeux de droit, enjeux de vérité, Strasbourg, Presse universitaires de Strasbourg, coll. « Société, droit et religion en Europe », 2016, 401p.

Outils de recherche (bases de données, corpus de recherche…)

CURTIT Françoise, LEGIREL, site internet présentant la législation des États membres de l’Union européenne concernant les activités religieuses et l’organisation des cultes, les dispositions communautaires prenant en compte le fait religieux ainsi que les textes internationaux concernant la liberté religieuse, http://www.legirel.cnrs.fr/.

FORNEROD Anne, RELIGARE, base de données créée dans le cadre d’un Projet européen du 7e PCRD financé par la Commission Européenne. Elle propose des résumés de la jurisprudence pertinente relative à la diversité religieuse en Europe. Sont prises en compte les décisions les plus significatives des cours nationales en Allemagne, Belgique, Bulgarie, Danemark, Espagne, France, Italie, Pays-Bas et Royaume-Uni, http://religaredatabase.cnrs.fr/.

FORTIER Vincente et VEYRETOUT Lucie, Carnet de l’IDEX CIRIT, carnet de recherches sur la circoncision rituelle, http://cirit.hypotheses.org/.

Ouvrages scientifiques (OS)

2013

FORNEROD Anne, Le régime juridique du patrimoine religieux, L’Harmattan, 2013, 514 p.

2016

FORNEROD Anne, Annotated Legal Documents on Islam in Europe : France, Leiden-Boston, Brill, 2016, 191 p.

Chapitres d’ouvrages scientifiques (OS-CHAP)

2013

AOUN Marc, « Les Eglises orthodoxes »,Traité de droit français des religions, 2e édition, Paris, LexisNexis, 2013, p. 343-350.

CURTIT Françoise, « Le droit de l’Union européenne : prise en compte des activités et organisations religieuses et affirmation des droits fondamentaux », in Francis
MESSNER, Pierre-Henri PRELOT et Jean-Marie WOEHRLING (dir.), Traité de droit français des religions, 2e éd., Paris, LexisNexis, coll. « Traités », 2013, p. 525-557.

FORNEROD Anne, « La gestion des cimetières en régime de laïcité », in H. PORTELLI (dir.), Les collectivités locales et la laïcité, Paris, Editions du Moniteur, 2013, p. 64-67.

FORNEROD Anne, « Le mobilier cultuel », in Francis MESSNER, Pierre-Henri PRELOT et Jean-Marie WOEHRLING (dir.), Traité de droit français des religions, 2e éd., Paris, LexisNexis, 2013, p. 1507-1517.

FORNEROD Anne, « Les prémices d’une réforme de la protection des monuments historiques  : la loi du 9 décembre 1905 », in J.-B. BADY, M. CORNU, J. FROMAGEAU, J.-M. LENIAUD et V. NEGRI (dir.), 1913, genèse d’une loi sur les monuments historiques, Paris, La Documentation française, 2013, p. 70-78.

FORNEROD Anne, « The Burqa affair in France », in A. FERRARI et S. PASTORELLI (dir.), The burqa affairs across Europe, Farnham, Royaume-Uni, Ashgate, 2013, p. 59-76.

PAUTHIER Céline, « Les projets parlementaires de régionalisation dans l’entre-deux-guerres : la nostalgie de l’autonomie perdue », in Jean-Marie WOEHRLING (dir.), Centenaire de la constitution de 1911, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2013.

2014

ABOU RAMADAN Moussa, « The Protection of Holy Places in Israeli Law », in Silvio FERRARI (dir.), Between Cultural Diversity and Common Heritage : Legal and Religious perspectives on the Sacred Places of the Mediterranean, Farnham, Royaume-Uni, Ashgate, 2014.

ECKERT Raphaël, « “Ut eorum exemplo ceteri terreantur”. La fonction de la peine en droit canonique du Décret de Gratien au début du XIIIe siècle  », in Davy GILDUIN, Virginie LEMONNIER-LESAGE et Raphaël ECKERT (dir.), Histoire, peuple et droit. Mélanges offerts au Professeur Jacques Bouveresse, Rouen, Presses Universitaires de Rouen et du Havre, 2014, p. 71-87.

FORNEROD Anne, « Financer le patrimoine religieux en France. De nouvelles limites entre cultuel et culturel  ? », in Jean-Sébastien SAUVE et Thomas COMMANS (dir.), Le devenir des églises : patrimonialisation ou disparition ?, Québec, Presses de l’Université du Québec, coll. « Nouveaux patrimoines », 2014, p. 31-47.

FORNEROD Anne, « Le séparatisme : un faux mythe ? Le financement public de cultes et la laïcité en France », in V. PACILLO (dir.), Le financement public des Églises : regards croisés entre la Suisse et l’Europe, Lugano, Eupress FTL, 2014, p. 25-39.

FORTIER Vincente, « L’animal sacralisé », in E. MARI (DE) et D. TAURISSON-MOURET (dir.), Ranger l’animal. L’impact environnemental de la norme en milieu contraint II, Victoire Editions, 2014.

FORTIER Vincente, « L’exercice du culte en milieu carcéral en France », in V. AMIRAUX et D. KOUSSENS (dir.), Trajectoires de la neutralité, Les Presses de l’Université de Montréal, 2014, p. 159-169.

FORTIER Vincente et CHASTAGNIER T., « L’obésité, source de conflits », in Vincente FORTIER et A. MARCELLINI (dir.), L’obésité en question. Analyse transdisciplinaire d’une épidémie., Bordeaux, Les Etudes hospitalières, 2014, p. 141-153.

FORTIER Vincente et MOR R., « Les organisations internationales, relais et impulseurs d’une politique mondiale de lutte contre l’obésité », in Vincente FORTIER et A. MARCELLINI (dir.), L’obésité en question. Analyse transdisciplinaire d’une épidémie, Bordeaux, Les Etudes hospitalières, coll. « Regards croisés », 2014, p 41-53.

MESSNER Francis, « Die Finanzierung religiöser Gemeinde in Frankreich », in Matthias PULTE et Ansgar HENSE (dir.), Frankreich, Grund und Grenzen staatlicher Religionsförderung, Lübeck, Schoning Verlag, 2014, p. 165-184.

2015

CURTIT Françoise, « Abattage rituel », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien et mosellan, 2015, p. 19-20.

CURTIT Françoise et FORNEROD Anne, “State Support to Religions : European Regulation”, in Francis MESSNER (dir.), Public funding of religions in Europe, Farnham, Royaume-Uni, Ashgate, 2015, p. 3-22.

FORNEROD Anne, « Édifice cultuel », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien et mosellan, 2015, p. 187-190.

FORNEROD Anne, « Éléments d’un partenariat pour la mise en valeur du patrimoine conventuel », in Luc NOPPEN, Thomas COMMANS et Martin DROUIN (dir.), Des couvents en héritage - Heritage Houses : A Legacy, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2015, p. 367-383.

FORNEROD Anne, « Les acteurs religieux du système français d’assistance sociale », in Adoración CASTRO JOVER (dir.), Asistencia social, participación y reconocimiento dela diversidad. Un estudio comparado entre Alemania, España, Francia e Italia, Tricase, Libellula Edizioni, coll. « Nuovi Itinerari », 2015, p. 103-116.

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« Culte non statutaires », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 168-170.

« Culte statutaire », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 164-168.

« Enseignement privé », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 190-191.

« Établissement public du culte », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 195-197.

« Fabrique d’Église », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 203-205.

« Faculté de Théologie catholique », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 207-211.

« Financement des cultes », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 215-219.

« Laïcs placés en service pastoral », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 261-262.

« Logement des ministres des cultes », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 273-275.

« Mense », in Le guide du droit local  : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 288-290.
« Ministre du culte », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 291-294.

« Monuments historiques », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 296-298.

« Œuvre Notre-Dame », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 311-312.

« Police des cultes », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 319-321.

« Séminaire », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2015, p. 385-387.

« Simultaneum, Église mixte », in Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien et mosellan, 2015, p. 388-389.

« Sonnerie des cloches », in Le guide du droit local  : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien et mosellan, 2015, p. 392-394.

« Statut scolaire local », in Le guide du droit local  : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z, Strasbourg, Institut du droit local alsacien et mosellan, 2015, p. 396-400.

MESSNER Francis, « Le droit local alsacien-mosellan », in Florence FABERON TOURETTE (dir.), Liberté religieuse et cohésion sociale  : La diversité française, PUAM, 2015, p. 511-525.

2016

ABOU RAMADAN Moussa, « Les débats sur la circoncision en droit musulman classique et contemporain », in Vincente FORTIER (dir.), La circoncision rituelle. Enjeux de droit, enjeux de vérité, Strasbourg, Presse universitaires de Strasbourg, coll. « Société, droit et religion en Europe », 2016, p. 25-38.

ABOU RAMADAN Moussa, « La pension alimentaire pour enfants dans les tribunaux civils », in Liat KOZMA (dir.), Le Statut de la femme arabe, à paraître.

ABOU RAMADAN Moussa, « Le droit et la construction sociale de l’identité druze », in Raef ZUREIK (dir.), Le système du millet aujourd’hui, à paraître.

AOUN Marc, « La vie associative dans l’Église. Bref aperçu historique », in Marc
AOUN, Anne BAMBERG, Alphonse KY-ZERBO (dir.), Vie et droit des associations dans l’Église - Entre liberté des fidèles et vigilance de l’autorité, Paris, L’Harmatan, 2016, p. 17-19.

CURTIT Françoise, « Un thésaurus pour cartographier les outils juridiques mobilisés par la RSE », in Kathia MARTIN-CHENUT et René de QUENAUDON (dir.), La RSE saisie par le droit. Perspectives interne et internationale, Paris, Pedone, 2016, p. 15-23.

CURTIT Françoise et GONZALEZ Gérard, « La circoncision en droit international, un rite religieux au filtre de l’intérêt supérieur de l’enfant », in Vincente FORTIER (dir.), La circoncision rituelle. Enjeux de droit, enjeux de vérité, Strasbourg, Presse universitaires de Strasbourg, coll. « Société, droit et religion en Europe », 2016, p 107-123.

FORTIER Vincente, « Introduction », in Vincente FORTIER (dir.), La circoncision rituelle. Enjeux de droit, enjeux de vérité, Strasbourg, Presse universitaires de Strasbourg, coll. « Société, droit et religion en Europe », 2016, p. 7-13.

FORTIER Vincente, DUGNE Juliette, LELIEUR Juliette et VIALLA François, « La circoncision rituelle au regard du droit français », in Vincente FORTIER (dir.), La circoncision rituelle. Enjeux de droit, enjeux de vérité, Strasbourg, Presse universitaires de Strasbourg, coll. « Société, droit et religion en Europe », 2016, p. 179-207.

JOUBERT Thibault, « Le droit canonique au défi de l’historicité du sacré », in G. MEYLAN (dir.), Sacré-Responsabilité, Paris, Mare et Martin (Presses universitaires de Sceaux), à paraître.

JOUBERT Thibault, « L’unité de l’Église et l’élection épiscopale du IIIe au Ve siècle », in M.-L. CHAIEB (dir.), Les Pères de l’Église à l’écoute du peuple. Sensus fidelium et discours autorisés durant l’Antiquité tardive, à paraître.

JOUBERT Thibault, « De la dissonance à la concordance, le commentaire dans le Décret de Gratien », in I. MOULIN (dir.), Le commentaire au Moyen Âge, Paris, Vrin, à paraître.

MESSNER Francis, « Le statut des cimetières en droit local alsacien mosellan », in Anne FORNEROD (dir.), Le statut des cimetières en Europe, 2016, à paraître.
PAUTHIER Céline, « Le docteur Quesnay (1694-1774) : de la leçon d’anatomie à la leçon d’économie », in Annales de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de l’université de Strasbourg, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2016, à paraître.

Autres productions (AP)

2015

FORTIER Vincente, « L’expression religieuse dans l’entreprise  : regard de juriste », ERDF, 2015.
MESSNER Francis, « La formation des cadres religieux musulmans », rapport remis au ministre de l’Intérieur et au ministre de l’Enseignement supérieur, 2015, http://dres.misha.cnrs.fr/IMG/pdf/rapp_messner_version_diffusion.pdf.
MESSNER Francis, « Rapport sur l’évolution du droit local des cultes », Institut du Droit local, 2015.

Productions scientifiques de Vincente Fortier du 1er janvier au 30 septembre 2013 (UMR 5815 « Dynamique du droit »)

Communications orales sans actes dans un congrès international ou national (C-COM)

FORTIER Vincente, « La figure juridique du converti », Atelier thématique interdisciplinaire La conversion entre engagements individuels et cadres institutionnels, LabexMed, Aix-en-Provence, avril 2013.

FORTIER Vincente, « Entre pluralité (de personnes juridiques) et unité (charismatique) : l’exemple de la communauté monastique », colloque « Un peuple, des communautés : entre pluralisme, confessionnalisme et laïcité », Beyrouth, 23 mai 2013.

Directions d’ouvrages (DO)

FORTIER Vincente (dir.), La religion dans les établissements de santé, Bordeaux, Les Etudes hospitalières, coll. « Regards croisés », 2013.

FORTIER Vincente, LEBEL-GRENIER Sébastien (dir.), La neutralité et le droit, Editions RDUS, Canada, 2013, 196 p.

Chapitres d’ouvrages (Os-Chap)

FORTIER Vincente, « Circoncision/Excision : des atteintes à l’intégrité du corps humain », in FORTIER Vincente et VIALLA F.r (dir.), La religion dans les établissements de santé, Bordeaux, Les Etudes hospitalières, 2013, p. 235-264.

FORTIER Vincente, « Contraception et stérilisation », in MARTINEZ E., RENOUX T.-S. et VIALLA Fr. (dir.), Les grands avis du CCNE, Paris, LGDJ, coll. « Les grandes décisions », 2013, p. 348-369.

FORTIER Vincente, « La neutralité revisitée », in FORTIER Vincente et VIALLA Fr. (dir.), La religion dans les établissements de santé, Bordeaux, Les Etudes hospitalières, 2013, p. 97-115.

FORTIER Vincente et NINOT Gregory, « Considérations juridiques sur les interventions non médicamenteuses », in NINOT Grégory (dir.), Démontrer l’efficacité des interventions non médicamenteuses, Presses universitaires de la Méditerranée, 2013, p. 171-176.

Autres productions (AP)

FORTIER Vincente et PEREZ-LOPEZ X., « L’environnement juridique des activités de géolocalisation (ANR, Rapports à T+6 et à T+ 24) », 2013.

Productions scientifiques de Thibault Joubert du 1er janvier 2013 au 30 août 2015 Communications orales sans actes dans un congrès international ou national (C-COM)

2013

JOUBERT Thibault, « Théologie du laïcat et théologie du monde, 50 ans après Vatican II », Colloque de rentrée du cycle C, Theologicum, Institut catholique de Paris, septembre 2013.

2014

JOUBERT Thibault, « L’historicité du sacré dans la tradition canonique », colloque international « Sacré et responsabilité », Droit et Sociétés Religieuses, Université Paris 11, novembre 2014.

JOUBERT Thibault, « De la dissonance à la concordance. Le commentaire dans le Décret de Gratien », colloque international « Commenter au Moyen Âge », Institut d’études médiévales, Institut catholique de Paris, novembre 2014.

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