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CUZACQ Nicolas


Maître de conférences HDR HC en droit privé - l’Université Paris XII (UPEC)

Contact : Nicolas Cuzacq

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Thèmes de recherche

Droit de la RSE
Epargne salariale
La rémunération des dirigeants de sociétés
Gouvernance d’entreprise
La qualité du droit
Droit des sociétés

Choix de publications

Articles

« De l’éthique de la rémunération à la rémunération éthique du dirigeant », Bulletin Joly sociétés, 2013, n°10, p. 673-687.

« Les nouveautés issues du décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale », Revue de Droit du Travail, 2013, n° 1, p. 15-25.

« La qualité de la loi : un oxymore en droit contemporain ? », Revue de la Recherche juridique - Droit prospectif, 2012-1, p. 15-34.

« Plaidoyer en faveur de l’avènement de la démocratie actionnariale en matière de fixation de la rémunération des dirigeants des sociétés anonymes », LPA, 2012, n°67, p. 10-21. (Cahiers de droit des affaires publiés sous la direction des Professeurs J. Dupichot et D.) Guével.

« Le respect des droits fondamentaux par les sociétés transnationales, de l’ombre à la lumière » in F.-G. TREBULLE et O. UZAN (dir.), Responsabilité sociale des entreprises, regards croisés Droit et Gestion, Paris, Economica, 2011, p. 191-211.

« La responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales : éléments de droit positif et de droit prospectif », Revue de la Recherche juridique- Droit prospectif, 2009-2, p. 657-683.

« Plaidoyer en faveur d’un audit sociétal légal », Revue internationale de droit économique, 2008, n°1, p. 27-46.

Participation à la chronique « Protection sociale d’entreprise » JCP éd. E (depuis 2006)

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