UMR 7354 DRES (Droit, religion, entreprise et société)
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DUQUESNE François


Professeur - Université Paris-est Créteil

Contact : François Duquesne

Thèmes de recherche

Sources du droit du travail
- Thème de la recherche : normes du travail et préservation des acquis

Contrat de travail
- Thème de la recherche : l’encadrement des volontés par le droit, l’utile et le juste dans le contrat de travail

Droits et libertés dans l’entreprise
- Thème de la recherche : subordination et principe de proportionnalité, l’exercice des libertés au travail

Droit disciplinaire
- Thème de la recherche (1) : faute disciplinaire et écoulement du temps
- Thème de la recherche (2) : l’obligation de sécurité du salarié

Droit des aides à l’emploi ou au contrat de travail
- Thème de la recherche : pluralité des formes de mise au travail et unicité du statut du salarié

Droit administratif du travail
- Thème de la recherche (1) : droit privé, droit public, aux confins de la mixité du droit du travail
- Thème de la recherche (2) : contentieux administratif du travail

Droit du licenciement
- a) Licenciement pour motif personnel
Thème de la recherche : les droits de la défense du salarié menacé de licenciement
- b) Licenciement pour motif économique
Thème de la recherche : identification et contrôle de la décision de l’employeur en matière économique

Droit syndical
- Thème de la recherche : représentation de l’intérêt collectif et défense en justice dans l’entreprise

Droit de la représentation du personnel
- Thème de la recherche (1) : les frontières de l’entreprise en droit du travail
- Thème de la recherche (2) : l’individuel et le collectif en droit du travail
- Thème de la recherche (3) : élections et désignations dans l’entreprise
- Thème de recherche (4) : représentation des intérêts économiques des salariés

Droit des conflits collectifs
- Thème de la recherche : l’illicite dans la défense des droits

Droit pénal du travail
- Thème de la recherche (1) : spécificités de l’organisation du pouvoir dans l’entreprise ou au sein des groupes d’entreprises, l’exemple de la délégation de pouvoirs
a) L’organisation du pouvoir au sein de l’entreprise individuelle
b) L’organisation du pouvoir au sein de l’entreprise sociétaire
- Thème de la recherche (2) : spécificités du délit d’entrave aux missions de la représentation du personnel
- Thème de la recherche (3) : spécificités de la responsabilité pénale du décideur, personne physique ou personne morale, en droit du travail
- Thème de la recherche (4) : spécificités de la responsabilité pénale des institutions de représentation du personnel
- Thème de la recherche (5) : sanction pénale et rémunérations
- Thème de la recherche (6) : sanction pénale et négociation collective
- Thème de recherche (7) : statut du salariat extérieur au sein de l’entreprise et des groupes d’entreprises
- Thème de recherche (8) : le travail illégal

Choix de publications

Ouvrages

Droit des sociétés commerciales, manuel, Paris, Larcier, collection Paradigme, 2014, à paraître.

Droit du travail, mémento, 9e éd., Paris, Gualino, 2013, à paraître.

Droit du travail, manuel, 4e éd., Paris, Gualino, 2010.

Articles

« Le licenciement consécutif à l’annulation ou la suspension du permis de conduire du salarié », RJS, 8-9/13, à paraître.

« Le droit du comité d’établissement à l’expertise en application de l’article L. 2325-35 1° du code du travail » obs. sous CA Lyon, 26 mars 2013, JCP, S, 2013, à paraître.

« Entrave à l’application d’un accord étendu plus favorable en matière de représentation du personnel », note sous Cass. crim., 5 mars 2013, JCP, S, 2013, à paraître.

« Les prérogatives du comité d’établissement à l’aune du pouvoir délégué », RJS, 6/13, 2013, p. 354.

« Validation de l’acte de licenciement au moyen de la gestion d’affaires », J.C.P., E, 2013, p. 1141.

« Irrégularité du préavis de grève au sein du service public de transports », J.C.P., G, 2013, p. 545.

« Imputation de l’infraction de prêt de main-d’œuvre illicite par détournement des règles de l’intérim », JCP, S , 2013, p. 1087.

« Imputation du délit d’entrave : de la personne physique à la personne morale », en collaboration avec A. COEURET, Sem. Soc. Lamy, 2012, n°1547, p. 8.

« Responsabilité pénale des personnes morales : un tournant décisif ? », en collaboration avec A. COEURET, RJS, 07/12, 2012, p. 515.

Liste des publications

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Ressources

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Equipes

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