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Axe 1 : Droit bancaire et financier et finances islamiques


Responsable : Michel Storck

Cet axe de recherche est structuré par les diverses publications périodiques qui sont assurées exclusivement par des membres de l’équipe, en droit financier et en droit bancaire :

- chronique droit des marchés financiers à la Revue Trimestrielle de droit commercial
- chronique gestion de portefeuille à la Revue de droit bancaire et financier
- rubriques tenues dans différentes encyclopédies : Dictionnaire Joly Bourse et Produits financiers, Lamy droit du financement, Lefebvre thèmes express, Juris Classeur Bourse et produits financiers
- publication aux éditions Lextenso de la Revue L’essentiel droit bancaire dirigée et animée par le CDE
- publication du Code monétaire et financier annoté aux éditions Dalloz (mises à jour annuelles).
- les Cahiers de la finance islamique

Ces divers supports de publication permettent d’assurer de façon continue des recherches collectives sur l’actualité en droit bancaire et financier : commentaires des réformes, de la jurisprudence, articles de synthèse.

Par ailleurs, plusieurs axes spécifiques de recherches seront développés dans les prochaines années.

- Une orientation générale porte sur les nouvelles technologies et leur impact sur la matière bancaire et financière : les nouveaux modes de paiement sont ainsi étudiés et analysés (monnaie électronique, paiements en ligne, paiement par téléphone portable…). Les opérations de bourse en ligne : courtage en ligne, e-banking …Ces travaux sont menés en lien avec les spécialistes des cybermenaces.

- La régulation financière est un domaine de recherches prometteur. Nous avons déjà mené plusieurs journées d’études et publication. Un ouvrage est en cours de rédaction par deux membres du CDE sur la régulation bancaire.

- La gestion collective d’actifs est un domaine de recherche sur lequel le CDE est bien engagé. Une refonte de l’ouvrage collectif sur les OPCVM est paru fin 2011. D’importants commentaires sont prévus suite à la transposition de la directive OPCVM par l’ordonnance du 1er août 2011. En outre, la directive AIFM devrait entraîner de profondes modifications des PSI, notamment sur le statut des dépositaires. Une refonte de l’ouvrage OPCVM est programmée à échéance triennale.

- L’approche comparative et internationale du droit bancaire et financier sera privilégiée : journées franco suisses de recherches sur le droit bancaire, groupe de travail sur le droit financier européen (universités de Genève, Frankfurt, Gand, Gènes, Arrhus et UDS) avec organisation de séminaires de recherches conjoints, universités d’été, rencontres de doctorants…

- Sur la finance islamique, poursuite du contrat de recherche financé par l’ANR, puis à partir de 2013, développement de nouveaux axes de recherches, portant notamment sur les techniques de financement : sukuks, opérations fiduciaires, micro crédits…

Présentation des activités de l’équipe de recherche en Finance Islamique de l’Université de Strasbourg – Au 31 mars 2015 –

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