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CURTIT Françoise


Ingénieur de recherche - CNRS

Contact : Françoise Curtit
Tél. : 03.68.85.61.10

Activités

Chef de projet ‐ Responsable éditoriale
Responsable de la base de données LEGIREL.
Secrétaire de rédaction de la Revue du droit des religions

Thèmes de recherche

Le droit de l’Union européenne et les activités et organisations religieuses.
Les sources normatives du droit français des religions.

Choix de publications

Articles

« Identité subjective du croyant et libre détermination des communautés religieuses en droit de l’Union européenne », in F. MESSNER F (dir.). L’affiliation religieuse en Europe, Strasbourg, PUS, 2017, p. 99-112.

« Un thésaurus pour cartographier les outils juridiques mobilisés par la RSE », in K. MARTIN-CHENUT et R. de QUENAUDON (dir.), La RSE saisie par le droit. Perspectives interne et internationale, Paris, Pedone, 2016, p. 15-23.

« Manifestations de la soft law en droit français des religions », avec A. FORNEROD, Studies in Religion/Sciences religieuses, 2016, vol. 45, no 2, p. 111-126.

« La circoncision en droit international, un rite religieux au filtre de l’intérêt supérieur de l’enfant » avec G. GONZALEZ, in V. FORTIER (dir.), La circoncision rituelle. Enjeux de droit, enjeux de vérité, Strasbourg, PUS, 2016, p. 107-123.

"State support for religions : European regulation", avec A. FORNEROD, in F. MESSNER (ed.), Public funding of religions in Europe, Farnham, Ashgate, 2015, p. 3-22.

« Le droit français des religions au miroir des textes », in Droit et religion en Europe. Études en l’honneur de Francis Messner, Strasbourg, PUS, 2014, p. 63-72.

« Le droit de l’Union européenne : prise en compte des activités et organisations religieuses et affirmation des droits fondamentaux », in F. MESSNER, P.-H. PRÉLOT et J.-M. WOEHRLING (dir.), Traité de droit français des religions, 2e éd., Paris, LexisNexis, 2013, p. 525-557.

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